Politique de confidentialité

Sommaire

• 1. Responsable du traitement
• 2. Quelles données sont collectées et pourquoi ?
• 3. Qui peut accéder à vos données ?
• 4. Transferts hors Union européenne
• 5. Durées de conservation
• 6. Cookies
• 7. Vos droits
• 8. Sécurité
• 9. Mineurs
• 10. Modification de la présente politique
• 11. Contact

Le responsable du traitement des données est :

ELEMENT WASP — association loi 1901
18 C, rue du Stand — 25300 Pontarlier
RNA : W253005794 — SIRET : 933 146 300 00019
Contact : contact@wasp-esport.fr

Aucun délégué à la protection des données (DPO) n'a été désigné ; les demandes relatives aux données personnelles sont adressées à l'adresse de contact ci-dessus.

Le Site ne collecte que les données nécessaires à son fonctionnement, à la mesure de son audience et aux échanges avec vous. Aucune donnée n'est vendue ou cédée à des fins publicitaires.

a) Formulaire de contact (page Contact)
Données : nom, adresse e-mail, sujet, contenu du message, ainsi que l'horodatage de l'envoi. Votre adresse IP n'est pas enregistrée avec le message.
Finalité : répondre à votre demande et assurer le suivi de l'échange.
Base légale : votre consentement (article 6.1.a du RGPD), exprimé par la case à cocher avant l'envoi.
Conservation : 12 mois à compter du dernier échange, puis suppression.

Le formulaire est protégé contre les envois automatisés par un dispositif anti-robots fourni par Cloudflare (Cloudflare, Inc.), qui traite à cette seule fin des signaux techniques, dont votre adresse IP (intérêt légitime).

b) Candidatures et vie de l'association
Les demandes d'adhésion ou d'intégration aux équipes s'effectuent via Discord, sur le serveur officiel de l'association. Les données transmises à cette occasion sont traitées par Discord Inc. selon ses propres conditions d'utilisation et politique de confidentialité ; le Site ne collecte aucune donnée de candidature.

c) Journaux techniques (logs)
L'hébergeur du Site enregistre automatiquement des données de connexion (adresse IP, date et heure, pages consultées, type de navigateur) à des fins de sécurité, de prévention des abus et de bon fonctionnement du service.
Base légale : intérêt légitime (article 6.1.f du RGPD).
Conservation : durée limitée nécessaire à ces finalités, conformément aux pratiques de l'hébergeur.

d) Carte Google Maps (page Contact)
La page Contact intègre une carte Google Maps. L'affichage de cette carte établit une connexion avec les serveurs de Google et est susceptible d'entraîner le traitement de votre adresse IP ainsi que le dépôt de cookies par Google.
Finalité : vous permettre de localiser l'adresse de l'association.
Base légale : votre consentement, géré via le module de gestion des cookies du Site.
Conservation : selon les politiques de Google ; voir la politique de confidentialité de Google.

e) Mesure d'audience — Google Analytics
Le Site utilise Google Analytics 4, un service de mesure d'audience fourni par Google, afin de comprendre comment le Site est utilisé et de l'améliorer.
Données traitées : pages et contenus consultés, date et heure de la visite, provenance (site référent ou campagne), type d'appareil, navigateur et système d'exploitation, localisation approximative (ville ou région) et identifiants de cookies (_ga, _ga_*). Les adresses IP ne sont pas conservées par Google Analytics.
Finalité : établir des statistiques de fréquentation agrégées et améliorer le Site.
Base légale : votre consentement, recueilli via le gestionnaire de cookies ; la mesure d'audience reste désactivée tant que vous n'avez pas consenti.
Conservation : 14 mois.

f) Suivi du référencement (Search Console, Bing Webmaster Tools)
Le Site s'appuie sur Google Search Console et Bing Webmaster Tools pour suivre sa présence dans les résultats de recherche. Ces outils fournissent des statistiques agrégées sur les requêtes et l'indexation ; ils ne déposent pas de cookies sur le Site et ne collectent pas de données de navigation auprès des visiteurs.

g) Absence d'autres traitements
Le Site ne propose ni service publicitaire, ni newsletter, ni compte utilisateur, ni boutique en ligne.

Vos données sont accessibles :
- aux membres habilités du bureau de l'association, uniquement pour traiter votre demande ;
- à l'hébergeur du Site (Hostinger International Ltd), en sa qualité de sous-traitant technique, dans la limite de ses interventions ;
- aux services tiers mentionnés ci-dessus, pour leur propre compte : Google (carte et mesure d'audience), Cloudflare (protection anti-robots des formulaires) et Discord (candidatures).

Aucune donnée n'est vendue, louée ou cédée à des tiers à des fins commerciales.

L'hébergement du Site est assuré par Hostinger, établissement situé à Chypre (Union européenne). L'affichage de la carte Google Maps et la mesure d'audience Google Analytics peuvent entraîner un transfert de données vers les serveurs de Google, y compris aux États-Unis ; la protection anti-robots des formulaires fait intervenir Cloudflare, susceptible de traiter des données en dehors de l'Union européenne. Ces transferts s'appuient sur les garanties prévues par le RGPD (clauses contractuelles types de la Commission européenne et/ou certification au titre du cadre de protection des données UE–États-Unis).

• Messages du formulaire de contact : 12 mois à compter du dernier échange, puis suppression.
• Données de mesure d'audience (Google Analytics) : 14 mois.
• Signaux techniques liés à la protection anti-robots des formulaires : durée limitée nécessaire à cette finalité.
• Journaux techniques : durée limitée nécessaire aux finalités de sécurité, gérée par l'hébergeur.
• Cookies : selon leur nature (voir la section « Cookies »).

Lorsqu'une durée plus longue est imposée par une obligation légale, les données concernées sont conservées pour la durée requise.

Un cookie est un petit fichier déposé sur votre appareil lors de la consultation d'un site.

a) Cookies strictement nécessaires
Le Site utilise uniquement des cookies techniques indispensables à son bon fonctionnement (par exemple, cookies de session pour les utilisateurs connectés à l'administration du Site). Ces cookies ne nécessitent pas votre consentement.

b) Cookies tiers et mesure d'audience
L'affichage de la carte Google Maps sur la page Contact peut déposer des cookies tiers. La mesure d'audience Google Analytics dépose des cookies (_ga, _ga_*) uniquement après votre consentement. Ces cookies ne sont pas nécessaires au fonctionnement du Site.

c) Gestion du consentement
Un module de gestion du consentement vous permet, lors de votre visite, d'accepter ou de refuser les cookies non essentiels et de modifier vos choix à tout moment. Aucune mesure d'audience n'est activée tant que vous n'avez pas accepté les cookies correspondants. Vous pouvez également configurer votre navigateur pour bloquer ou supprimer les cookies (outils recommandés par la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser). Le refus des cookies non essentiels n'empêche pas la consultation du Site.

Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, vous disposez des droits suivants :

• droit d'accès à vos données ;
• droit de rectification des données inexactes ou incomplètes ;
• droit à l'effacement (« droit à l'oubli ») ;
• droit à la limitation du traitement ;
• droit d'opposition au traitement ;
• droit à la portabilité de vos données.

Pour exercer ces droits, écrivez à contact@wasp-esport.fr en précisant votre demande. Une réponse vous sera apportée dans un délai d'un mois, pouvant être prolongé de deux mois en cas de demande complexe.

Vous pouvez également retirer à tout moment votre consentement à la mesure d'audience via le gestionnaire de cookies.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL :
CNIL — 3, place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — https://www.cnil.fr

Le Site est accessible via une connexion sécurisée (HTTPS). L'association met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données contre la perte, l'accès non autorisé, la divulgation ou l'altération, notamment la limitation des accès aux membres habilités et la réalisation de sauvegardes régulières.

Le Site s'adresse à un public de tous âges. Conformément à l'article 45 de la loi Informatique et Libertés, le consentement d'un mineur de moins de 15 ans doit être donné conjointement par le mineur et le titulaire de l'autorité parentale. Si vous avez moins de 15 ans, veuillez ne pas transmettre de données via le formulaire de contact sans l'accord d'un parent ou tuteur.

La présente politique peut être modifiée à tout moment, notamment pour tenir compte de l'évolution du Site ou de la réglementation. La version applicable est celle publiée sur le Site, mise à jour à la date indiquée ci-dessous.

Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles : contact@wasp-esport.fr.